La loi française caractérise la pénibilité au travail comme « une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé ».
Toutes les entreprises ont l'obligation légale de prévenir la pénibilité au travail. Lorsqu'un salarié est exposé à des facteurs de pénibilité au-delà des seuils définis, l'employeur doit alors établir une fiche individuelle d'exposition. Le salarié bénéficie donc d'un compte personnel de prévention de la pénibilité sur lequel il peut accumuler des points.
Le salarié peut consulter son compte pénibilité et s'informer sur le site dédié www.preventionpenibilite.fr
Les 10 facteurs de risques définis et inscrits dans le code du travail
1.La manutention manuelle de charges : calculée en heures avec un seuil à 600 h/an
2.Les postures pénibles ou positions forcées des articulations : calculées en heures avec un seuil à 900 h/an
3.Les vibrations mécaniques : calculées en heures avec un seuil à 450 h/an
4.Les activités exercées en milieu hyperbare (hautes pressions) : calculées en nombre de fois avec un seuil à 60x/an
5.Les agents chimiques dangereux, y compris poussières et fumées : calculés en heures avec un seuil à déterminer selon l'agent chimique
6.Les températures extrêmes : calculées en heures avec un seuil à 900 h/an
7.Le bruit (>80db) : calculé en heures avec un seuil à 600 h/an, (>135db) : calculé en nombre de fois avec un seuil à 120x/an
8.Le travail de nuit : calculé en nombre avec un seuil à 120 nuit/an
9.Le travail en équipes successives alternantes : calculé en nombre avec un seuil à 50 nuit/an
10.Le travail répétitif : calculé en heures avec un seuil à 900 h/an
Le logiciel Kelio permet à la fois la gestion de la fiche pénibilité, ainsi que la mesure des facteurs de risques liés à l’activité du salarié.
Chaque salarié possède une fiche pénibilité historisée qui permet d’identifier, pour chacun des facteurs de risques énuméré, l’exposition du salarié. Cette fiche précise :
•la période d’exposition au risque.
•l’identification du risque, c'est-à-dire si la mesure du risque calculé pour le salarié a dépassé le seuil d’acquisition de point sur son compte pénibilité.
•les mesures de prévention mises en place qu’elles soient organisationnelles, individuelles ou collectives.
Compte prévention pénibilité
Le Compte prévention pénibilité sera alimenté tout au long de la carrière grâce à des points qui permettent au salarié de :
•Bénéficier d'une formation professionnelle afin d'accéder à un poste moins (ou non) exposé aux facteurs de risque et ainsi contribuer à réduire la pénibilité du travail.
•Aménager son temps de travail pour profiter d'un passage à temps partiel sans diminution de salaire.
•Financer des trimestres de majoration en rendant possible une anticipation du départ à la retraite.
Vous pouvez définir les compteurs à associer au type de risque et les seuils de risque depuis le paramétrage.
Vous pouvez configurer la fiche prévention du salarié depuis ses données professionnelles.
Vous pouvez suivre les résultats depuis le menu de Supervision.